Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ATOFINA, société anonyme

Numéro de dépôt :
3227874
Date de dépôt :
28/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/2013
Marque figurative de ATOFINA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) ATOFINA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-27 du 4 juillet 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATOFINA domicilié(e) 4-8 Cours Michelet,92800 Puteaux - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 632 790 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATOFINA Laetitia Valençon domicilié(e) 4-8 Cours Michelet,92800 Puteaux - 92800 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227874.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 mai 2013.

ATOFINA a également déposé les autres marques suivantes : UKALENE , CRISTAMID , ISEA , (Marque figurative) , WAC , MADAME , PLASTICENE , VALORPLAST , CLX , A ATOFINA


ATOFINA, société anonyme - 4-8 Cours Michelet,92800 Puteaux - 92800 - France - SIREN 319632790


ATOFINA Laetitia Valençon - 4-8 Cours Michelet,92800 Puteaux - 92800 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-44

Inscription le 11 avril 2005 - Changement de dénomination n°410581 - Publication au BOPI 2005-04-11

Inscription le 5 octobre 2006 - Changement de dénomination n°441822 - Publication au BOPI 2006-10-05

Inscription le 28 avril 2008 - Changement d'adresse n°473210 - Publication au BOPI 2008-04-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-22

Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27

Produits chimiques destinés à l'industrie ; adhésifs destinés à l'industrie, notamment les colles acryliques pour le polyméthacrylate de méthyle ; résines artificielles et matières plastiques à l'état brut y compris le polyméthacrylate de méthyle (pmma) ; polyméthacrylate de méthyle sous la forme de granulés, résines et perles. Résines synthétiques et artificielles (produits semi-finis) , notamment le polyméthacrylate de méthyle (pmma) sous forme de plaques coulées ou extrudées ; matières plastiques mi-ouvrées, notamment le polyméthacrylate de méthyle (pmma) sous forme de plaques coulées ou extrudées.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.